Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GRAND PAVOIS
Numéro de dépôt :
1144911
Date de dépôt :
25/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE GRAND PAVOIS
Déposée le 25 juillet 1980 par monsieur LE BRIS Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BRIS Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48280 - Publication au BOPI 1990-07-20